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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE
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COMME AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMME AUTREFOIS
FAVOLS INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
99788167
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque COMME AUTREFOIS

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMME AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE SA - France.

La marque COMME AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME AUTREFOIS est expirée depuis le 19 avril 2009.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE SA - BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Fruits et légumes conservés séchés ou cuits Gelées confitures Conserves ; confiserie Miels Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.